Conditions Générales de Vente

Tarifs :

Les commandes sur www.osilog.fr doivent obligatoirement être passées en ligne par l'acheteur. Aucune commande ne peut être prise par téléphone.

Toute commande passée sur www.osilog.fr ne peut être supérieure à 0 euros TTC.

Le port est offert pour les consommables informatiques quelque soit le montant de la commande, supérieur à 50 euros TTC.
En deçà de 50 € TTC de commande sur www.osilog.fr, les frais de port s’élèveront à 7 € HT. 
Pour les imprimantes, un forfait de 15 € HT sera appliqué pour les frais de port.

Non conformité et retour

En cas de détérioration visible du colis, l'acheteur se doit de faire figurer sur le bordereau de la Poste ou autres transporteurs, que le colis est abîmé et émettre des réserves. En l'absence de réserves, le vendeur estimera que le colis de l'acheteur a été livré en bon état. En cas de non-conformité de la livraison, le client est tenu, en outre, d'en avertir le vendeur dans un délai de 24 heures à compter de la date de réception du colis par l'acheteur. Ses deux conditions cumulatives sont essentielles pour que toute réclamation soit recevable.

En cas de retour du fait de l'acheteur, le retour des marchandises se fera dans un délai de 15 jours maximum, dans leur emballage d'origine, après délivrance d'un numéro de retour par le vendeur. Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur. Aucun retour du fait de l'acheteur ne sera accepté si le produit retourné est impropre à sa re-commercialisation. Il devra être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué.

En cas de retour du fait du vendeur (erreur de colisage, par exemple), l'acheteur doit retourner les marchandises en joignant l'autorisation de retour rédigée et transmise par le vendeur. Le vendeur fera parvenir à l'acheteur une carte « T » à coller sur le colis, ce qui permettra à l'acheteur de ne pas faire l'avance des frais de retour des marchandises.

Tout colis non réclamé par le destinataire et retourné au vendeur pourra être réexpédié aux frais du destinataire.

Faculté de rétractation pour les particuliers

Dans les conditions prévues par l'article L121-20 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. L'acheteur doit retourner les marchandises neuves, non-ouvertes, en parfait état et dans leur emballage d'origine. Tout retour de marchandise nécessite un numéro d'autorisation de retour qui peut s'obtenir en contactant le service après-vente via la page Contact de www.osilog.fr .

Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur. Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re-commercialisation. Il devra être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué.

En cas de rétractation, le vendeur s'engage à rembourser l'acheteur soit au moyen d'un bon d'achat valable sur la prochaine commande passée sur www.osilog.fr, soit par virement bancaire, au plus tard 20 jours ouvrés à compter de la date de réception des marchandises retournées, sous réserve de conformité desdits articles.

Garantie

Osilog n'octroie comme garantie sur le matériel commercialisé que celle attribuée par chaque constructeur.

Limite de responsabilité :

• Des fournitures autres que celles prévues pour un fonctionnement correct ont été utilisées.
• Des modifications ont été apportées au matériel, soit par le client lui-même, soit par des techniciens non agréés.

Dans tous les cas, la garantie cessera automatiquement si le client n'a pas satisfait à ses obligations contractuelles en matière de paiement. La garantie exclut, pour le vendeur, toute obligation de réparer les dommages directs et indirects résultant pour le client de l'utilisation ou du fonctionnement des machines ou relatifs à cette utilisation ou à leur fonctionnement.

Lorsque vous achetez des produits de marque ci-dessous, la garantie légale est assurée directement par le fabricant. Nous vous invitons à contacter le service indiqué dans le tableau ci-dessous :

Litige

Tout différend s'élevant au sujet de nos ventes relève de la compétence des Tribunaux du Commerce du siège social du vendeur, même en cas de conditions d'achat de nos clients stipulant le contraire, d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Le vendeur ne sera pas responsable de la non-exécution de ses obligations si cette inexécution résulte d'un fait indépendant de sa volonté et échappe à son contrôle.

L'acheteur pourra se prévaloir de semblables motifs pour ne pas prendre livraison des marchandises commandées à moins que celles-ci ne soient déjà en transit au jour de la survenance de l'événement exonérateur de responsabilité.

1. Conditions générales de vente KOESIO®

Vous pouvez consulter les conditions générales de vente de KOESIO® en cliquant sur le lien suivant : CGV.pdf.

2. Conditions particulières de vente et d'utilisation du site www.osilog.fr

Les présentes conditions particulières de vente et d'utilisation du site www.osilog.fr détaillées ci-après prévalent sur les conditions générales de vente de KOESIO® dans le cadre de toute utilisation et toute vente passée sur le site www.osilog.fr .

Champ d'application

Les présentes conditions générales, nommées aussi ci-après les CGV, les présentes conditions ou encore conditions générales de vente, régissent les relations commerciales entre KOESIO®, ci-après nommée aussi « le vendeur », et ses clients, ci-après nommés aussi « l'acheteur ».
Les présentes conditions s'appliquent à toute commande passée sur www.osilog.fr et font l'objet d'une validation expresse sous forme d'une case à cocher par l'acheteur lors du processus de validation de commande. L'action de cocher la case relative aux CGV correspond à l'acceptation ferme, définitive et sans réserve des présentes conditions.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la passation de commande.

Les présentes conditions pourront être modifiées à tout moment sans préavis et sans que l'acheteur puisse prétendre à un quelconque dédommagement. Dans ce cas, les nouvelles CGV seront appliquées à toute commande passée postérieurement à la mise en ligne effective de celles-ci.

Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros hors taxes et n'incluent pas la participation aux frais de traitement et d'expédition. Le prix TTC unitaire est donné à titre indicatif.

Lors du passage de votre commande les prix sont fermes et définitifs. Le total TTC de votre commande tient compte des frais de port et d'emballage.

Les prix pourront être modifiés à tout moment, sans préavis et sans que l'acheteur ne puisse prétendre à un quelconque remboursement et/ou dédommagement. Les prix figurant sur le bon de commande sont, toutefois, garantis par le vendeur pour la commande visée uniquement, sauf erreur d'affichage du prix, dès lors que l'acheteur ne pouvait pas ignorer le véritable prix de l'article.

Commandes

Les commandes sur www.osilog.fr doivent obligatoirement être passées en ligne par l'acheteur. Aucune commande ne peut être prise par téléphone. Toute commande passée sur www.osilog.fr ne peut être supérieure à 3000 euros TTC. Pour toute commande supérieure, merci de nous adresser votre demande via le formulaire contact de notre site. Un conseiller commercial reprendra contact avec vous dans les meilleurs délais.

Le processus de commande sur www.osilog.fr est le suivant :

• Inscription et/ou identification, pour les acheteurs déjà inscrits : Pour passer commande, l'acheteur doit s'inscrire et/ou s'identifier sur www.osilog.fr . L'acheteur bénéficie d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données en vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (reportez-vous à la page « Mentions Légales »).
• Recherche d'un article
• Ajout, suppression et modification du panier
• Validation de la commande
• Choix du mode de règlement : Reportez-vous au paragraphe « Paiement »
• Confirmation de commande à l'acheteur par email.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

KOESIO® se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige effectif ou supposé relatif au paiement d'une commande.

Validation

La validation d'une commande implique l'acceptation ferme, définitive et sans réserve de l'intégralité des conditions générales de vente KOESIO® ainsi que des présentes conditions de vente et d'utilisation du site www.osilog.fr .

Paiement

Le règlement de toute commande passée sur www.osilog.fr s'effectue à la commande :

• Par carte bancaire : CB, Visa, MasterCard.
• Par chèque bancaire, libellé à l'ordre de «KOESIO Corporate IT» à envoyer à :
  
  
  KOESIO Corporate IT
  56 RUE PAUL CLAUDEL
  87000 LIMOGES
  

Les chèques devront émaner de banques domiciliées en France. Dans ce cas, la commande sera expédiée à réception du paiement par l'acheteur suite à validation par le vendeur.

Toutefois, le vendeur se réserve le droit de proposer à l'acheteur un autre mode de règlement tel que le virement bancaire, par exemple, si le vendeur l'estime nécessaire ou plus approprié. Dans ce cas, l'acheteur reste libre de refuser la proposition du vendeur et la commande se voit alors annulée libérant les parties de toutes leurs obligations et sans que l'une ou l'autre des parties ne puisse réclamer un quelconque dédommagement.

Paiement sécurisé

Pour garantir une parfaite confidentialité des données bancaires, KOESIO a adopté la solution Citélis du Crédit Mutuel. Toutes vos informations bancaires circulent sur le réseau crypté SSL. Vous trouverez plus d'informations sur le paiement sécurisé sur notre page dédiée.

Livraison : Délais & Tarifs

Délais:

Les colis sont acheminés par la Poste en Colissimo suivi Standard et expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée sur votre commande. L'acheminement peut aussi se faire par transporteur en fonction du poids et des dimensions des colis.

• La livraison n'est effectuée qu'en France Métropolitaine.
• Délais Région Parisienne : 24 / 48h.
• Délais Province : 48 / 72h .

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Ces délais s'entendent en jours ouvrés hors samedis, dimanches et jours fériés.
La date limite de livraison est de 15 jours ouvrés à partir de la prise en compte de la commande, au-delà de laquelle l'acheteur peut l'annuler et obtenir le remboursement de celle-ci.